L'Espace est un enjeu politique, militaire et financier

A VOS AGENDAS ...
Journée internationale du vol spatial habité : 12 Avril
« J’ai la conviction que la Journée internationale du vol spatial habité nous rappellera notre humanité commune et la nécessité de travailler ensemble pour vaincre nos problèmes communs. J’espère qu’elle incitera aussi les jeunes en particulier à tout mettre en œuvre pour réaliser leurs rêves et faire que le monde découvre des espaces inexplorés de savoir et de compréhension. » M. Ban Ki-moon, Secrétaire général de l'ONU
Semaine mondiale de l'espace : 4 - 10 octobre
« L'Assemblée générale proclame la Semaine mondiale de l’espace, qui se tiendra chaque année entre le 4 et le 10 octobre pour célébrer, au niveau international, les contributions des sciences et des techniques spatiales à l’amélioration de la condition humaine. » Résolution de l'Assemblée générale des Nations Unies A/RES/54/68, du 6 décembre 1999

 VOCABULAIRE JURIDIQUE
• Les chartes sont des actes juridiques signés par plusieurs acteurs pour définir un objectif et parfois des moyens communs. Les chartes dans le droit contemporain est l'ensemble de règles et principes fondamentaux d'une institution
• Déclaration universelle : Nom donné aux textes les plus solennels adoptés par les Nations unies, mais qui n'ont qu'une valeur de recommandation (valeur d'une proclamation de droits)
• Un protocole est un acte de droit international
• Traité : En droit international public, est le nom que l'on donne aux contrats ou accords

 ONU / JURIDIQUE
• L’ONU ne vote pas de lois, mais elle définit des «résolutions» et donc ces dernières n'ont aucune valeur de loi puisqu'elles ne sont pas des lois
• Les Journées internationales sont initiées par les États Membres des Nations Unies, alors que les Journées mondiales le sont par les institutions spécialisées des Nations Unies
• Les célébrations et manifestations des Nations Unies ont pour objectif de contribuer, à travers le monde, à la réalisation des objectifs de la Charte des Nations Unies ainsi qu'à la sensibilisation du public sur des sujets politiques, sociaux, culturels, humanitaires ou ayant trait aux droits de l'homme 
L'Espace est l'enjeu du XXIème siècle !
Pourquoi vouloir délimiter l'espace, à tout prix ?! 
Pourquoi vouloir lui donner un statut juridique ?!
La réponse réside dans le "pourquoi et comment " de son utilisation par nos Etats. 2013, année astronomique, nous rappelle que tout est politique, militaire et financier ... même l'espace,
qui fait l’objet d’une conquête acharnée pour des
raisons multiples et, qui sont pour certaines
hélas, synonymes de cupidité et de pouvoir !
DEFINITION DE L'ESPACE EXTRA-ATMOSPHERIQUE
Bien qu'il n'existe aucune limite entre l'espace aérien et l'espace cosmique d'une part et, que la limite atmosphérique ne soit pas reconnue en droit, d'autre part ; il a bien fallu trouver une solution ... l'espace « extra-atmosphérique ». Même après de longs débats, les États ne sont pas tombés d’accord sur les frontières entre l’atmosphère et l’espace extra-atmosphérique. 

L'espace désigne les zones de l'Univers situées au-delà des atmosphères et des corps célestes
Il s'agit donc de l'étendue de densité quasi nulle qui sépare les astres. On parle aussi de vide spatial. On le qualifie quelques fois d'espace interplanétaire, interstellaire (ou intersidéral) et intergalactique pour désigner plus précisément le vide spatial qui sépare respectivement les planètes, les étoiles et les galaxies.

 L'espace peut aussi se définir en opposition à l'atmosphère terrestre
Du fait de l'absence de limite nette de l'atmosphère terrestre, on peut définir de différentes façons la limite entre l'atmosphère et l'Espace.  

 La Fédération aéronautique internationale 
Elle a établi la ligne de Kármán à une altitude de 100 km pour définition effective de cette frontière.

 Dans le milieu astronautique
Une personne qui se déplace au-delà d'une altitude de 80 km est désignée astronaute, cosmonaute, etc. suivant sa nationalité (dans ce cas, la thermosphère est considérée comme la limite de l'atmosphère). L'altitude de 120 kilomètres marque la frontière où les effets atmosphériques lors d'un retour d'orbite deviennent non négligeables.

 DOCUMENTATIONS
1. Article Espace_Les limites de l'espace selon la Fédération aéronautique internationale
DU DROIT DE L'ESPACE A CE QUE NOUS FERONS DE L'ESPACE
les règles du droit de l'espace prévoient un régime spécifique pour les activités d'exploration et d'utilisation de l'espace « extra-atmosphérique ». L'enjeu de l'espace réside bel et bien dans la différence entre EXPLORATION et UTILISATION dont la frontière est mince !

A QUI APPARTIENT L’ESPACE ?!  
Le droit de l'espace, au sens strict, désigne la branche du droit international qui traite des activités des États dans l'espace dit « extra-atmosphérique ». Au sens large, le droit de l'espace comprend l'ensemble des règles relatives aux activités spatiales, y compris les règles de droit privé. 

Officiellement, l'espace appartient à tout le monde  
Rédigé juste après le clignotement narquois de Spoutnik en 1957 au-dessus de New York; le Traité de l’Espace (ONU) entra en vigueur en octobre 1967. Tout le monde peut y aller, personne ne peut interdire à une nation de s’y rendre, les hommes qui dépassent l’atmosphère ont le statut « d’envoyés de l’humanité ». Ce qu’ils y font est censé relever d’intentions pacifiques, l’accord sur la Lune de 1979 prévoit que ce qui est trouvé sur les corps célestes est à mettre au pot du « bien commun de l’humanité ». 

L’espace étant un patrimoine commun de l’humanité, toute forme de vie  extraterrestre sera-t-elle aussi notre bien ?
La question sera d’autant plus gênante si cette vie prend la forme d’un être "intelligent". Dans ces conditions, les civilisations extraterrestres seraient considérées comme "des choses" dont chacun se disputait la propriété ... L'humanité reproduirait, ainsi, son histoire terrestre dans l'Espace !

QUI DIT PROPRIÉTÉ, DIT RESPONSABILITÉ ... QUID ?!
  • Lors d'un accident de satellite, qui est Responsable si l’un de ces fragments vient perforer la combinaison d’un astronaute ?  Il faudra dans un premier temps prouver l’origine du débris mortel et démontrer l’existence d’une faute, ce qui est loin d’être facile. Mais si l’on y parvient, théoriquement c’est l’État qui héberge l’entreprise fautive qui est responsable de ses actes.  Est-ce que les États incriminés sont-ils prêts à assumer l’impact d’un tel accident ?
  • Qui est Responsable des "fragments" d’espace ramenés ou tombés sur notre planète Terre ? Théoriquement, ils n’appartiennent à aucun État. Mais dans les faits, il en va autrement. Par exemple, les échantillons lunaires ramenés par la mission Apollo 11 ont été déclarés bien national par la NASA. Elle est seule à pouvoir décider de les prêter ou non aux communautés scientifiques des autres pays.
  • Qui est Responsable des météorites tombées sur terre ? Leur régime de propriété dépend des lois nationales. En France, la loi indique à la fois qu’un trésor appartient à celui qui le trouve et qu’un objet d’intérêt scientifique ou historique doit être déclaré à la mairie.
  • Etc.
L'ESPACE, LE MARCHE CÉLESTE DE DEMAIN ?!
De nombreux astres disposent de ressources gigantesques en minerais qui feront un jour défaut sur terre. Ceux qui contrôleront les voies spatiales contrôleront le Monde, aussi sûrement que ceux qui contrôlaient les mers dans la seconde partie du dernier millénaire dominaient la terre. Parce que les États n’ont plus vraiment les moyens d’assurer la conquête de l’espace, on dénote un assaut de l’espace par le capital privé. 

 Souvenons-nous ...
Lorsque les États européens se lancèrent dans leurs aventures coloniales, ce sont des initiatives privées « au nom de la couronne » qui réalisèrent le gros du boulot. À l’époque, c’est le Pape qui faisait office d’ONU et l’exemple du Traité de Tordesillas en 1494 entre l’Espagne et le Portugal pour définir le statut du Nouveau Monde — toute terre émergée à découvrir –, considérée comme terra nullius, devrait nous inspirer. 

 UTILISATION DE L’ESPACE EXTRA-ATMOSPHÉRIQUE
L’utilisation de l’espace extra-atmosphérique, compte tenu d’un nombre croissant d’opérateurs, revêt des enjeux de différentes natures :
  • politique afin de garantir une utilisation pacifique de l’espace extra-atmosphérique ;
  • économique et scientifique en raison des applications spatiales dans de multiples domaines (prévention des catastrophes, développement durable, observation…) ;
  • de sûreté avec comme sujet central la menace que constitue la prolifération des débris spatiaux pour une utilisation durable de l’espace extra-atmosphérique.
La France, nation spatiale de premier plan, est attachée à l’universalisation et à l’amélioration de la mise en œuvre des règles fixées par les conventions spatiales, dans le respect des trois grands principes qui doivent régir les activités spatiales :
  • la liberté d’accès à l’espace pour les utilisations pacifiques ;
  • la préservation de la sécurité et de l’intégrité des satellites en orbite ;
  • la prise en compte du droit de légitime défense des Etats.
PROTÉGER LA TERRE DEPUIS L’ESPACE ?!
Depuis 30 ans, les satellites d’observation de la Terre apportent des nouvelles données aux scientifiques qui surveillent la santé de notre planète et en à assurer sa protection contre ... Qui ? Quoi ? Nous peut-être ... et/ou bien des extraterrestres, qui selon la version officielle n'existent pas puisque nous seuls dans l'univers !

Connaître et comprendre le fonctionnement de la Terre permet ainsi de mieux la protéger. Détecter la fonte de la banquise ou le mouvement des glaciers, surveiller la déforestation, suivre l’évolution de la température des océans, gérer nos ressources naturelles, etc. Les satellites surveillent aussi la déforestation ou l’érosion des sols. Ils fournissent des données indiscutables sur les gaz à effet de serre, responsables du réchauffement du climat, ou sur la couche d’ozone, bouclier contre les rayons ultraviolets. Autant d’informations, analysées par les scientifiques, qui permettent ensuite aux gouvernements de prendre des décisions pour protéger la Terre.

DOCUMENTATIONS
1.Article Espace_ L'Espace, patrimoine commun de l'humanité
2.Solutions spatiales aux problèmes mondiaux _Bureau des affaires spatiales ONU
LA PROTECTION DE L'ESPACE
LE TRAITE DE L’ESPACE
Adoption : le 19 décembre 1966 par la Résolution no 2222 de l'Assemblée générale des Nations unies
Signature : 27 janvier 1967
Entrée en vigueur : 10 octobre 1967   

 Le traité de l'espace ou traité sur les principes régissant les activités des États en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes est un traité international ratifié en 1967 relatif à l'exploration et à l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique. Ce traité a permis de poser les fondements juridiques de l'exploration de l'espace à une époque où les États-Unis et l'URSS étaient tous deux lancés dans l'exploration de l'espace et la course à la Lune. 

Contenu du traité 
  • Le traité prévoit (articles 1er et 2) une liberté d'accès des États à l'espace extra-atmosphérique, sans que l'un d'entre eux puisse se l'approprier. 
  • Il interdit (article 4) la mise en place d'armes nucléaires ou de toute autre forme d'arme de destruction massive sur l'orbite de la Terre, leur installation sur la Lune ou tout autre corps céleste, voire leur stockage dans l'espace hors de la Terre. 
  • Ce traité limite exclusivement l'utilisation de la Lune et tout autre corps céleste à des fins non guerrières, et interdit explicitement leur usage pour tester des armes quel qu'en soit le type, conduire des manœuvres militaires, établir des bases militaires, des installations ou des fortifications. Les gouvernements terriens sont de plus interdits de s'arroger une ressource stellaire comme la leur, telle que la Lune ou une planète. 
  • Les États s'obligent également à prêter assistance aux astronautes, quelle que soit leur nationalité (article 5). 
  • Le traité institue (article 6) une responsabilité des États pour les activités commises dans l'espace extra-atmosphérique non seulement par des organismes gouvernementaux mais également par des entités non gouvernementales, par exception aux règles habituelles du droit international. Il indique que les activités non-gouvernementales dans l'espace, comprenant la Lune et les corps célestes, doivent obtenir l'autorisation préalable, puis la surveillance permanente de l'État membre concerné par le traité.  
  • L'État est également (article 7) responsable des dommages causés par le lancement d'un objet dans l'espace.
Prolongement 
La propriété de la Lune (et des autres corps célestes) dépend de ce traité ainsi que de l'accord sur la Lune signé en 1979, qui en constitue une continuation. Les experts des Nations unies déclarent que le statut de Lune revient à un concept légal de res nullius, qui signifie que personne ne la détient. Un concept analogue régit la haute mer hors zones territoriales ainsi que l'Antarctique. Les déclarations de ce traité pour restreindre le contrôle de la propriété privée font fréquemment l'objet de discussions de la part de ceux qui revendiquent une habilitation à vendre des titres de terrains situés sur la Lune ou sur tout autre corps, mais ces prétentions n'ont jamais été validées par la justice.  

LES CONVENTIONS DE L’ESPACE 
Cinq traités et accords ont été négociés et signés sous l’égide du CUPEEA (Comité des utilisations pacifiques de l’espace extra-atmosphérique), qui en assure également la mise en œuvre : 
  • Le Traité sur les principes régissant l’activité des États en matière d’exploration et d’utilisation de l’espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes, plus connu sous le nom de Traité de l’Espace, signé et entré en vigueur en 1967. Il s’agit du traité fondamental régissant le droit spatial. 100 États ont actuellement ratifié le Traité ; 
  • L’Accord sur le sauvetage des astronautes, le retour des astronautes et le retour des objets lancés dans l’espace extra-atmosphérique, signé et entré en vigueur en 1969 ; 
  • La Convention sur la responsabilité internationale pour les dommages causés par les objets spatiaux, signée et entrée en vigueur en 1972 ;    
  • La Convention sur l’immatriculation des objets lancés dans l’espace extra-atmosphérique, signée en 1975 et entrée en vigueur en 1976 ; 
  • L’Accord régissant les activités des États sur la Lune et les autres corps célestes.
DOCUMENTATIONS
1.Juridique Espace_Le Traité de l'espace de 1967 
Le 27 janvier 1967 fut signé, sous l’égide de l’ONU, le traité sur les principes régissant les activités des États en matière d’exploration et d’utilisation de l’espace  extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes. Ce texte est un pur produit de la diplomatie de la guerre froide. 

 Reprenant les termes de la résolution 1184 des Nations Unies du 17 octobre 1963, son article 4 engage les États « à ne mettre sur orbite autour de la Terre aucun objet porteur d’armes nucléaires ou de tout autre type d’armes de destruction massive, à ne pas installer de telles armes sur des corps célestes et à ne pas placer de telles armes, de toute autre manière, dans l’espace extra-atmosphérique. ». L’usage de l’espace est donc exclusivement pacifique.

 L’illusion de la non-militarisation de l’espace est définitivement morte le 11 janvier 2007. Ce jour-là, la Chine a testé avec succès une arme antisatellite, missile de portée intermédiaire, qui a détruit en le percutant un satellite météorologique en orbite basse.

 Rappelons que les forces armées ont très vite perçu l’intérêt de l’espace non seulement pour l’observation et la détection mais aussi pour renforcer leurs capacités offensives : les missiles balistiques nucléaires de longue portée effectuent 80% de leur vol dans l’espace extra-atmosphérique. Le recours à des satellites espions est continuel. Ainsi, exemple parmi de nombreux autres, le 22 juin 2010, Israël a lancé en orbite basse un satellite espion OFEQ-9, venant renforcer la constellation satellitaire OFEQ-5 (lancé en 2002) et OFEQ-7 (lancé en 2007). Mais de nouveaux usages militaires de l’espace, plus agressifs, sont envisagés appelant des contre-mesures toutes aussi offensives. Commandant d’une brigade de la défense anti-aérienne russe, le colonel Edouard Sigalov a précisé à l’agence officielle russe Ria Novosti que la Russie était en train « de développer de nouvelles armes capables de détruire des cibles dans l’espace » et qu’il appartenait aux forces armées de « protéger le ciel de Moscou contre les attaques spatiales.»

 Depuis, les progrès technologiques, la multiplication des satellites pourraient ouvrir la porte à de nouveaux dispositifs militaires, nucléaires, mais aussi magnétiques, lasers, etc.

 Un débat pour mettre sur pied un traité sur la "prévention d'une course aux armements dans l'espace" (dit Traité "Paros") existe sans aucun progrès depuis plus de dix ans à la Conférence du désarmement à Genève.

 DOCUMENTATIONS
1. Article Espace_Un traité sur la démilitarisation de l'espace semble un objectif encore lointain


L'ESPACE EST POLLUE
DÉBRIS SPATIAL
Un débris spatial, dans le domaine de l'astronautique, est l'objet résiduaire d'une mission spatiale, se trouvant sur orbite. La taille de ces débris peut varier de quelques millimètres à la taille d'un bus. Les plus gros d'entre eux sont des morceaux de lanceurs spatiaux, des satellites inutilisés. Les débris plus petits sont de tailles variables et peuvent provenir de pièces détachées de ces plus gros morceaux (parfois à la suite de leur explosion). 

 Ces débris présentent un danger pour les satellites en orbite et un risque de retombée au sol. 
En effet, ils vont à une grande vitesse (de l'ordre de 8 km/s pour les débris en orbite basse) et l'impact d'un débris, même petit, sur un satellite peut entraîner de gros dégâts.

Les temps de vie de ces débris sont également très différents, de l'ordre d'un an, d'une dizaine d'années ou même de siècles pour les orbites les plus hautes. Leur nombre, en constante augmentation, est donc préoccupant et c'est pour cette raison que différents organismes tentent de les répertorier.

Origine des débris
Depuis Spoutnik 1, lancé le 4 octobre 1957, plus de 5 000 engins ont été expédiés dans l'espace par les diverses nations de la planète. Il s'agit autant de satellites placés sur l'une ou l'autre orbite terrestre (environ 4 800 en 2007) que de sondes qui ont quitté l'environnement immédiat de la Terre pour explorer la Lune ou les autres planètes. Lors de chacune de ces missions, un grand nombre de débris spatiaux sont générés.

 Ces débris sont de différentes origines.
Les gros débris proviennent du lanceur lui-même, en général les derniers étages des fusées servant à placer en orbite les satellites. Les satellites ont souvent été abandonnés après leur panne ou leur mise à la retraite. On estime que plus des trois quarts des satellites encore en orbite n'étaient plus utilisés. Ce chiffre pourrait cependant être à réviser, car certains satellites espions seraient répertoriés en tant que débris spatiaux, mais dans ce cas, seraient tout de même contrôlés. Si l'on s'intéresse maintenant aux débris plus petits, de l'ordre du centimètre, on arrive déjà à plus de 200 000 objets répertoriés et on dépasse le million pour des débris de type « particules » de l'ordre du millimètre. Ils proviennent d'explosions, d'usure des fusées, navettes et satellites, ou sont des particules provenant des moteurs-fusées, des éclats de peinture … Certains ont même été perdus par des astronautes, alors qu'ils effectuaient des opérations de montage et de réparation. Tous ces débris, lorsqu'ils entrent en collision, génèrent d'autres débris plus petits, selon le scénario du syndrome de Kessler.

LES PARASITES DE L'ESPACE
Avec ses millions de déchets, l’espace est tellement encombré qu’il faut surveiller les risques d’accidents. Et parfois, manœuvrer les engins spatiaux pour éviter la catastrophe !
Les débris sont répartis pour moitié sur des orbites basses, entre 200 et 2 000 km d’altitude (image du haut), et sur l’orbite géostationnaire, à 36 000 km d’altitude. Les débris sont répartis pour moitié sur des orbites basses, entre 200 et 2 000 km d’altitude, et sur l’orbite géostationnaire, à 36 000 km d’altitude. Ils seraient des millions...

 Comment est-on passé de milliers d’engins à des millions de déchets ? 
C’est que les résidus "s’autoalimentent" : lorsqu’un petit débris percute un objet, l’impact génère une centaine de nouveaux fragments !

DOCUMENTATIONS
1. 

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