Notre Monde dénucléarisé : fiction ou utopie ?

A VOS AGENDAS ...
29 août : Journée internationale contre les essais nucléaires
Le Secrétaire général de l'ONU, M. Ban Ki-moon, a déclaré qu’« un monde sans armes nucléaires serait un bien public mondial de premier ordre ». 
26 septembre : Journée internationale pour l'élimination totale des armes nucléaires  
« Le désarmement nucléaire est l'un plus importants héritages que nous puissions léguer aux générations futures. » Secrétaire général de l'ONU, M. Ban Ki-moon

VOCABULAIRE JURIDIQUE
• Les chartes sont des actes juridiques signés par plusieurs acteurs pour définir un objectif et parfois des moyens communs. Les chartes dans le droit contemporain est l'ensemble de règles et principes fondamentaux d'une institution
• Déclaration universelle : Nom donné aux textes les plus solennels adoptés par les Nations unies, mais qui n'ont qu'une valeur de recommandation (valeur d'une proclamation de droits)
• Un protocole est un acte de droit international
• Traité : En droit international public, est le nom que l'on donne aux contrats ou accords

ONU / JURIDIQUE
• L’ONU ne vote pas de lois, mais elle définit des «résolutions» et donc ces dernières n'ont aucune valeur de loi puisqu'elles ne sont pas des lois
• Les Journées internationales sont initiées par les États Membres des Nations Unies, alors que les Journées mondiales le sont par les institutions spécialisées des Nations Unies
• Les célébrations et manifestations des Nations Unies ont pour objectif de contribuer, à travers le monde, à la réalisation des objectifs de la Charte des Nations Unies ainsi qu'à la sensibilisation du public sur des sujets politiques, sociaux, culturels, humanitaires ou ayant trait aux droits de l'homme 

Zones Exempte d'Armes Nucléaires     ( Nuclear Weapons Free Zone)

La création de nouvelles zones constituerait une baisse de la tension entre pays voisins et un renforcement de la paix et de la sécurité internationale dans le Monde. Une ZEAN est définie selon l'ONU par un accord, généralement sous la forme d'un traité internationalement reconnu, qui bannit l'utilisation ou le déploiement d'armes nucléaires sur une région ou un pays donné. De plus, cet accord doit disposer de mécanismes de vérification et de contrôle pour appliquer les engagements des pays signataires.


PARTICULARITÉS
Une zone exempte d'arme nucléaire est donc une région du monde dont les États s'engagent, pour une durée illimitée, à ne pas développer, acquérir, tester ou posséder des armes nucléaires. Les zones exemptes d'armes nucléaires sont conçues comme des mesures de transition vers un désarmement nucléaire complet. En effet, le traité de non-prolifération (TNP), entré en vigueur en 1970, stipule dans son article VII qu'il n'empêche aucun « groupe quelconque d'États de conclure des traités régionaux de façon à assurer l'absence totale d'armes nucléaires sur leurs territoires respectifs ». En 1975, l'Assemblée générale des Nations unies a réaffirmé ce droit et a défini plusieurs critères pour ces zones, dont, entre autres, le droit à l'utilisation de l'énergie nucléaire à des fins civiles.

Chaque traité établissant une zone exempte d'armes nucléaires comprend un ou plusieurs protocoles devant être signé(s) et ratifié(s) par les cinq puissances nucléaires reconnues par le TNP (la Chine, les États-Unis, la France, le Royaume-Uni et la Russie) et stipulant que ces pays reconnaissent et respectent le statut des zones exemptes d'arme nucléaire de la région et qu'ils n'utiliseront pas ou ne menaceront pas d'utiliser des armes nucléaires contre les États parties de ces zones (« assurance négative de sécurité »).

LOCALISATION DES ZEAN
À l'heure actuelle, il existe six Zones Exemptes d'Armes Nucléaires :
l'Antarctique : le traité sur l'Antarctique a été signé en 1959 et est entré en vigueur en 1961.
l'Amérique latine et les Caraïbes : le traité de Tlatelolco a été signé en 1967 et est entré en vigueur en 1969.
le Pacifique Sud : le traité de Rarotonga a été signé en 1985 et est entré en vigueur en 1986.
l'Asie du Sud-Est : le traité de Bangkok a été signé en 1995 et est entré en vigueur en 1997.
l'Asie centrale : le traité de Semipalatinsk ouvert à la signature en 2006 et en vigueur depuis le 21 mars 2009.
l'Afrique : le traité de Pelindaba ouvert à la signature en 1996 et est entré en vigueur en 2009.

De plus, la Nouvelle-Zélande est devenue en 1987 le premier État à se déclarer zone exempte d'arme nucléaire, avec le New Zealand Nuclear Free Zone, Disarmament, and Arms Control Act. La Mongolie s'est aussi, en 1992 déclarée comme zone exempte d'arme nucléaire.

Enfin, il y a eu, dès l'époque de la Guerre froide, plusieurs autres propositions d'accords concernant notamment le Moyen-Orient, la péninsule Coréenne, l'Asie centrale, l'Europe centrale et l'Asie du Sud. Cependant, aucune de ces propositions n'a jamais abouti à la mise en place de négociations en vue d'établir une ZEAN dans ces régions.



LE NUCLÉAIRE, C'EST QUOI ?
C'est une énergie non renouvelable
Les principales sources d’énergies non renouvelables sont des produits possédant des propriétés énergétiques intrinsèques (exemple les matières fissiles utilisées dans le nucléaire) ou celles créées à partir de biomasse fossile que le temps a transformé en charbon ou en hydrocarbures (pétrole, gaz et huiles naturelles). On peut classer les énergies non renouvelables en deux grandes familles distinctes :
. les énergies fossiles : notamment le charbon, le gaz naturel et le pétrole dont la vitesse de régénération est extrêmement lente à l'échelle humaine, et leur consommation intensive, d'où les risques d'un épuisement rapide
. l'énergie nucléaire : dont les gisements d'uranium sont limités. Seule la fusion nucléaire pourrait, à condition d'être industriellement maîtrisée, produire de l'énergie sur le très long terme.

Actuellement, pratiquement 80 % de l’énergie totale consommée dans le monde est d'origine non renouvelable.

DÉFINITION
Le terme nucléaire provient du latin nucleus qui signifie noyau. Considéré comme adjectif, il signifie « relatif au noyau ». Utilisé en tant que nom, ce terme prend un sens beaucoup plus spécifique.

PRÉSENTATION
Le nucléaire désigne l'ensemble des techniques et des industries permettant de produire et d'exploiter l'énergie nucléaire, ainsi que son traitement après usage (gestion des déchets). 

. D'usage civil, il comprend tout un ensemble de technologies permettant de construire, d'alimenter, de faire fonctionner et de démanteler des centrales nucléaires, installations qui produisent de l'électricité, mais aussi des savoir-faire relatifs à la médecine nucléaire. 
. En matière militaire, il comporte les techniques relatives aux armes atomiques, à leur conception, leur production, leur stockage et leur utilisation. La propulsion nucléaire navale est essentiellement militaire, néanmoins quelques navires civils utilisent ce procédé.

Le nucléaire donne lieu à d'importants questionnements, affrontements et coopérations économiques, politiques et géostratégiques en ce qui concerne l'approvisionnement en combustible, la recherche scientifique, la sécurité nucléaire, la lutte contre la prolifération, la décontamination, etc. Il inspire en outre certaines conceptions et productions culturelles qui n'ont cessé d'évoluer depuis l'avènement de ce qu'on appelle parfois l'Âge atomique.

QUELQUES CHIFFRES
  • Production d'énergie nucléaire en France : La production des centrales nucléaires en France en d'environ 390 TWh chaque l'année. Avec une part de 77% de la production électrique française, le nucléaire est très loin devant les autres énergies.
  • Nombre de désintégrations du potassium dans notre corps : Le corps humain adulte est le siège de 6000 désintégrations du potassium par seconde. Le potassium émet des électrons et des rayons gamma très énergétiques qui peuvent sortir du corps. Cette radioactivité naturelle est de 6000 becquerels. Ce n'est évidemment pas notre seule source d'irradiation car notre environnement en diffuse 20 fois plus.
  • Production mondiale d'énergie nucléaire : Plus de 87 millions de watts d'énergie nucléaire sont produits chaque seconde dans le monde, soit 7 545 GWh / jour ou 2 754 TWh en 2011 et 2 518 TWh en 2012. On dénombrait en 2011 435 réacteurs nucléaires en activité dans 31 pays (contre 442 en 2006), dont 58 en France, produisant 370 GW (17% de l'électricité mondiale).
  • Production mondiale d'Uranium : 1,7 kilo d'uranium est produit chaque seconde dans le monde, soit 53 700 tonnes par an. On estime qu'il reste de 70 à 90 ans de réserves mondiales (au rythme d'exploitation actuel).


DOCUMENTATIONS

ÉNERGIE NUCLÉAIRE, C'EST QUOI?

Selon le contexte d'usage, le terme d’énergie nucléaire recouvre deux sens différents :
. Au niveau macroscopique, l’énergie nucléaire correspond, d’une part à l’énergie libérée par les réactions de fusion nucléaire au sein des étoiles et à la principale source d'énergie du volcanisme terrestre, d’autre part aux usages civils et militaires de l’énergie libérée lors des réactions de fission nucléaire ou de fusion des noyaux atomiques (l'utilisation industrielle de la fusion nucléaire n'est pas maîtrisée à ce jour) ;

. Au niveau microscopique, l’énergie nucléaire est l’énergie associée à la force de cohésion des nucléons, la force nucléaire forte (protons et neutrons) au sein du noyau des atomes. Les transformations du noyau libérant cette énergie sont appelées réactions nucléaires. La force nucléaire faible, régit les réactions entre particules et neutrinos.

APPLICATIONS
Réactions nucléaires modérées
Les applications de l’énergie nucléaire concernent, pour l’essentiel, deux domaines :


• la production d’électricité dans des centrales nucléaires ;

la propulsion navale (principalement pour les flottes militaires, dans les sous-marins et les porte-avions).

une autre application est la production d’isotopes radioactifs utilisés dans l’industrie (radiographie de soudure par exemple) et en médecine (médecine nucléaire et radiothérapie).

D’autres utilisations ont été imaginées, voire expérimentées, comme la production de chaleur pour alimenter un réseau de chauffage, le dessalement de l’eau de mer ou la production d’hydrogène. Ces applications utilisent des réacteurs nucléaires (appelés aussi piles atomiques, lorsqu’il s’agit de faible puissance, d’usage expérimental et de production de radioisotopes). Les réactions de fission nucléaires y sont amorcées, modérées et contrôlées dans le cœur : assemblage de combustible et de barres de contrôle traversés par un fluide caloporteur qui en extrait la chaleur. Cette chaleur est ensuite convertie en énergie électrique (ou en énergie motrice en propulsion navale) par l’intermédiaire de turbines (vapo-alternateurs).

Centrales nucléaires : La production d'électricité d'origine nucléaire était de 2 518 TWh en 2011, ce qui représentait 13,5 % de la production mondiale d'électricité. En 2013 elle en représente 11 %8.
Propulsion navale : Les bâtiments à propulsion nucléaire utilisent un ou plusieurs réacteurs nucléaires. 
Propulsion spatiale :  Les sondes Voyager I et II ont déjà emporté des générateurs nucléaires pour alimenter leur système électronique. En revanche, la propulsion nucléaire, au cas où elle serait possible, n’est encore qu’envisagée. 

Réactions nucléaires explosives
La puissance de l'énergie nucléaire est dans ce cas utilisée comme explosif. Les puissances des bombes nucléaires vont de la kilotonne à la mégatonne d’équivalent TNT. L’énergie d’une explosion nucléaire est répartie essentiellement dans l’effet de souffle (onde de choc), l’effet thermique, l’effet d’impulsion électromagnétique et les radiations.

Types d’armes
Les armes nucléaires sont de deux types :
les armes à fission ou « bombes A » : elles utilisent de l’uranium enrichi ou du plutonium, mis en condition critique par implosion sous l'effet d’un explosif classique ;
les armes à fusion ou bombes thermonucléaires ou « bombes H ». Les conditions de température et de pression nécessaires à la réaction de fusion d’isotopes d’hydrogène (deutérium et tritium) sont obtenues par l’explosion d’une « amorce » constituée par une bombe à fission au plutonium.

La bombe à neutrons est une variante de bombe thermonucléaire conçue pour maximiser la part de l’énergie émise sous forme de neutrons ; elle est supposée détruire les plus grandes formes de vie dans le voisinage de la cible, tout en provoquant un minimum de dégâts matériels.


DOCUMENTATIONS


LES DÉCHETS NUCLÉAIRES ET REJETS RADIOACTIFS, C'EST QUOI?

LES DÉCHETS NUCLÉAIRES
A chacune de ses étapes, la filière nucléaire produit des déchets. 
Extraction de l'uranium, enrichissement de cet uranium, combustion, retraitement pour faire du plutonium : toutes ces opérations entraînent des déchets. Des centaines de milliers de tonnes depuis le lancement de l'industrie nucléaire ! Une partie de ces déchets est hautement radioactive pendant des dizaines, voire des centaines de milliers d'années. Et personne ne sait quoi en faire. Des décennies de recherches et d'investissements colossaux n'ont pas fourni de solution. Le retraitement ne convient pas, car il est lui-même producteur de déchets. Une fois coupé et dissout, le combustible irradié se divise en trois catégories : environ 95 % d'uranium, 1 % de plutonium et 4 % de déchets ultimes. Une petite partie du plutonium est réutilisée pour produire un nouveau combustible, le Mox. Une vingtaine de centrales nucléaires françaises sont autorisées à carburer avec un combustible composé au maximum d'un tiers de Mox.

Les 4 % de déchets ultimes sont vitrifiés et stockés sur place. Ils n'ont à ce jour, aucune solution d'avenir. Leur radioactivité sera extrêmement dangereuse pour des milliers d'années. Restent donc la majeure partie : l'uranium de retraitement, qui représente 95 % du résultat du retraitement. Cette partie est scandaleusement exportée en Russie par les industriels français du nucléaire, Areva et EDF. Depuis 2006 environ 33 000 tonnes de déchets nucléaires ont été exportés vers la Russie où ils sont simplement entreposés à l'air libre en Sibérie.

La transmutation (c'est-à-dire la transformation d'éléments radioactifs à vie longue en éléments radioactifs à vie courte) est une usine à gaz. L'enfouissement est une véritable bombe à retardement. C'est pourtant l'option privilégiée par la France. L'enfouissement est actuellement à l'étude au laboratoire de Bure (Meuse) dans la perspective d'une mise en service en 2025. Il reposerait entièrement sur le concept de « réversibilité ». L'enfouissement ne devrait pas être définitif, pour que les générations à venir puissent décider de ce qu'elles feront de ces déchets. Mais si ce stockage n'est pas définitif, sera-t-il assez sécurisé ? 

Aujourd'hui, en l'absence de solution, on stocke à la Hague et dans l'Aube (sites de Soulaines et Morvilliers). On entrepose. En tout, l'Andra (Agence nationale des déchets radioactifs) recense plus de mille sites où sont conservés, de manière plus ou moins légale, avec ou sans conditionnement, des déchets radioactifs en France.

En clair, les déchets s'accumulent, faisant peser une menace de plus en plus grande sur l'environnement et les générations futures. Il est temps de sortir de cette impasse. Si l'industrie nucléaire n'a aucune solution pour ses déchets, elle doit arrêter d'en produire.

LES REJETS RADIOACTIFS
Toutes les installations nucléaires rejettent de la radioactivité dans l'environnement. 
Ces pollutions contaminent quotidiennement et durablement les fleuves, les océans, les nappes phréatiques et l'air. Les seules usines de retraitement d'Areva à La Hague (Manche) et de Sellafield (sa cousine anglaise) constituent le rejet radioactif le plus important au monde résultant d'une activité humaine. Un rapport réalisé en 2001 pour le compte du Parlement européen conclut que ce rejet est équivalent à un accident nucléaire à grande échelle chaque année. Plusieurs études ont d'ailleurs établi une recrudescence statistiquement importante de leucémie dans la région de La Hague.

Ces activités de retraitement du site de La Hague sont en complète contradiction avec deux conventions internationales. 
La Convention de Londres (entrée en vigueur en 1975) interdit de déverser des déchets nucléaires en mer. 
La Convention OSPAR 1992 (qui vise à préserver l'Atlantique du Nord-Est) a officiellement condamné les activités de retraitement en 2000-2001. La France est signataire de ces deux conventions. Areva continue pourtant de polluer tous les jours les eaux de la Manche.

DOCUMENTATIONS
1. Convention et Protocole de Londres 
2. Convention OSPAR
                           

PROCESSUS DE CONTAMINATION NUCLÉAIRE

Processus de contamination nucléaire
D
LES DÉCHETS NUCLÉAIRES SONT SOUS CONTRÔLE … TOUT VA BIEN !
Chaque tonne d'uranium, nous exportons ... crée des centaines de tonnes de déchets radioactifs. 1 tonne de déchets d'uranium = 666 tonnes de résidus ...  Ce qui sort du cœur est extrêmement radioactif … C’est la face obscure de l’électronucléaire !

Le Plutonium retiré pour les missiles (Hiroshima…), le reste devient des armes à Uranium appauvrie et des déchets et, on ne sait pas quoi en faire ! Jusqu’en 1998, ils étaient jetés en mer. Ils pourrissent au fond, se dispersent et ils ne sont plus récupérables pour dépollution … Même le stockage sous terre fait défaut ! Rien n’est stable pendant 400.000 ans, déjà les parois se déplacent de 4 cm/an. Le sous-sol bouge, contre toute propagande, l’eau s’y infiltre entraînant des produits radioactifs dans les nappes phréatiques … Il faudrait tout ressortir et dépolluer ces mines de sel … une folie !   

Une pierre souillée de radioactivité … Ce morceau éjecté est un noyau d’Hélium :
Les rayon Alpha : Gros, ils sont vite arrêtés par de la matière, 5 cm d’air suffit ou une feuille en papier dense  
Les rayons Beta  : Comme à l’hôpital, en radiologie … Ils traversent la chair et moins les os. Attention les yeux.  
Les rayons Gamma : Très haute énergie car il traverse tout. Ils ne sont stoppés que quand toute leur énergie a été absorbée entièrement, par l’obstacle … même un mur en pierre en laisse passer. Rien n’arrête le processus, seulement quand toute la matière est épuisée. 

On parle de période de demi-vie, c’est-à-dire quand il reste la moitié de la masse radioactive … après, c’est 1/8, 1/16 … jamais 0 !
Éliminer le Polonium 214 : 0,0001 seconde  /  Le Carbum 11 : 20 mn  /  L'Iode 123 : 12 h  /  Le Radon 222 : 3,8 jours   /  L'Iode 131 : 8 jours  /  Le Tritium (hydrogène 3) : 12 ans  /  Le Césium 137 : 30 ans  /  Le Radium 226 : 1.620 ans  /  Le Carbone 14 : 5.770 ans  /  L'Uranium 238 : 4,5 milliards d’années ET Les rayons cosmiques : Elles sont des radiations dangereuses mais la Terre nous en protège … MAIS jusqu’à quand ?!

L’EXTRACTION DU MINERAI SUR LE TERRAIN 
Stockage à l’air libre, à portée de mains des femmes et des enfants ! 
Conscient des enjeux économiques, les populations autochtones minoritaires se sentent pillées et oubliées dans leur misère et, voyant les moyens financiers gigantesques que l’on déploie, ne peuvent que penser que la seule solution est celle du désespoir ! Et, il se trouve toujours des personnages officiels, passant à la télé, pour rassurer les investisseurs et les populations ! Une fois le minerai extrait, il est concassé, lavé, emballé (sécurisé) et rentre chez nous tranquillement sous escorte militaire. 

Pour produire 1kg d’Uranium …  
Il faut extraire un cube de roche de 5,50m de côté, la réduction de boue avec les acides, lavage, centrifugation … demandent en moyenne 1,6 millions de mètres cube d’eau au total pour produire 1 tonne d’Uranium pour les centrales !

EN CONCLUSION 
Pas uranium = pas d'armes ... pas de déchets!
En attendant, les gens sur place continuent de survivre, sans argent, amis avec les radiations ! Qu’ils se rassurent, nous aussi … sommes amis avec les radiations, tout comme notre planète et pour l’éternité !! 

DOCUMENTATIONS
1. 


Treaty Banning Nuclear Weapon Tests in the Atmosphere, in Outer Space and Under Water 
Traité multilatéral signé à Moscou le 5 août 1963 par le Royaume-Uni, l'Union soviétique et les États-Unis, et entré en vigueur le 10 octobre 1963. Il compte aujourd'hui 135 États parties. Bien qu'elles n'aient pas signé ce traité, la Chine et la France ont accepté, depuis 1980, d'en respecter les dispositions…  



Treaty on the Non-Proliferation of Nuclear Weapons (NPT) 
Traité multilatéral ouvert à la signature le 1er juillet 1968 à Londres, Moscou et Washington. Il est entré en vigueur le 5 mars 1970, pour une durée initiale de 25 ans. Les conférences d'examen ont lieu tous les cinq ans. Lors de la Conférence de 1995 chargée d'examiner le Traité et la question de sa prorogation, le Traité fut prorogé pour une durée indéfinie. Le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires est un traité presque universel. Un État partie qui veut se retirer doit le notifier avec un préavis de trois mois…

Treaty on the Prohibition of the Emplacement of Nuclear Weapons and Other Weapons of Mass Destruction on the Sea-Bed and the Ocean Floor and in the Subsoil Thereof 
Traité multilatéral interdisant de placer des armes nucléaires et d'autres armes de destruction massive sur le fond des mers et des océans ainsi que dans leur sous-sol, qui a été ouvert à la signature en 1971. Il est entré en vigueur le 18 mai 1972…

Accord multilatéral ouvert à la signature le 18 mai 1977, et entré en vigueur le 5 octobre 1978. Le Secrétaire général de l'ONU en est le dépositaire …

Convention multilatérale ouverte à la signature le 3 mars 1980 et entrée en vigueur le 8 février 1987.

Comprehensive Nuclear Test Ban Treaty CTBT  
Accord multilatéral ouvert à la signature le 24 septembre 1996 après de longues années de négociations au sein de la Conférence du désarmement. Bien qu'il ne put faire l'objet d'un consensus au sein de la Conférence du désarmement, le texte du Traité fut transmis à l'Assemblée générale des Nations Unies où il reçut un soutien considérable. Pour entrer en vigueur, le Traité sur l'interdiction complète des essais nucléaires doit être ratifié par 44 pays précis.


29 août : Journée internationale contre les essais nucléaires   ONU A/RES/64/35
Le 2 décembre 2009, à sa soixante-quatrième session, l’Assemblée générale a proclamé le 29 août Journée internationale contre les essais nucléaires en adoptant à l’unanimité la résolution 64/35. Cette résolution appelle à éduquer le public et à le sensibiliser « aux effets des explosions expérimentales d’armes nucléaires et autres explosions nucléaires et à la nécessité d’y mettre fin, en tant que moyen parmi d’autres de parvenir à l’objectif d’un monde sans armes nucléaires ». Cette résolution a été initiée par la République du Kazakhstan, à laquelle se sont joints un grand nombre d’auteurs et de co-auteurs, afin de commémorer la fermeture du polygone d’essais nucléaires de Semipalatinsk, le 29 août 1991. 

La Journée internationale vise à mobiliser l’Organisation des Nations Unies, les Etats Membres, les organisations intergouvernementales et non gouvernementales, les milieux universitaires, les réseaux de jeunes et les médias aux fins de l’information et de l’éducation du public et de sa sensibilisation à la nécessité d’interdire les essais d’armes nucléaires en tant que pas majeur vers l’édification d’un monde plus sûr.

ANNÉE 2014
Jour contre les essais nucléaires 2014 (français_english)

 Message 2014 du Secrétaire général de l'ONU, M. Ban Ki-moon (extraits)
"... Je souhaite surtout en appeler aux citoyens des États qui n’ont pas encore ratifié le Traité d'interdiction complète des essais nucléaires, en particulier ceux des huit derniers États cités à l’annexe 2 du Traité sans la ratification desquels le texte ne peut entrer en vigueur : Chine, Égypte, États-Unis, Inde, Iran, Israël, Pakistan et République populaire démocratique de Corée ... Ensemble, exigeons qu’il soit définitivement mis fin aux essais nucléaires, terminons de libérer le monde des armes nucléaires et ouvrons la voie à un futur plus sûr et plus prospère ..."

Message 2014 du Président de l’Assemblée générale, M. John Ashe (extraits)
"... En qualité de Président de la soixante-huitième session de l’Assemblée générale, je marquerai cette importante journée internationale par la convocation d’une réunion informelle de l’Assemblée plénière le 10 septembre 2014. Je vous invite à célébrer la Journée internationale contre les essais nucléaires avec moi pour réaffirmer votre engagement en faveur de la défense de la paix et de la sécurité, l’un des principaux objectifs et principes de nos Nations Unies ..."

DOCUMENTATIONS
1. Article_Message 2014 du Secrétaire général de l'ONU, M. Ban Ki-moon 
2. Article_Message 2014 du Président de l’Assemblée générale de l'ONU, M. John Ashe 


26 septembre : Journée internationale pour l'élimination totale des armes nucléaires   ONU A/RES/68/32
«Le désarmement nucléaire est l'un plus importants héritages que nous puissions léguer aux générations futures.» Secrétaire général de l'ONU, M. Ban Ki-moon

RÉUNION DU 26/09/2013
Afin de sensibiliser le public - et les dirigeants - aux bénéfices réels du désarmement nucléaire et d’attirer leur attention sur les coûts économiques et sociaux que la production d’armes nucléaires engendre, l’Assemblée générale a proclamé le 26 septembre comme Journée internationale pour l’élimination totale des armes nucléaires. Cette Journée est l’occasion pour la communauté internationale de réaffirmer son attachement à faire du désarmement nucléaire mondial une priorité.

Réunion de haut niveau de l'Assemblée générale sur le désarmement nucléaire du 26 septembre 2013 à l'ONU
Tous les États Membres ont été invités à participer à la réunion de haut niveau de l'Assemblée générale des Nations Unies, qui s'est tenue le 26 septembre 2013, sur le thème « Désarmement nucléaire ».
« En décidant d'organiser une réunion de haut niveau, les États Membres ont souligné l'importance d’œuvrer à l’édification d’un monde plus sûr pour tous et d’instaurer la paix et la sécurité dans un monde exempt d’armes nucléaires. Convaincue que le désarmement nucléaire et l’élimination complète des armes nucléaires sont indispensables pour écarter le risque de guerre nucléaire, l'Assemblée générale a rappelé que dans la Déclaration du Millénaire, les chefs d'État et de gouvernement avaient décidé de travailler à l’élimination des armes de destruction massive, notamment les armes nucléaires, et de n’écarter aucune solution possible pour parvenir à cet objectif, notamment en ce qui concerne la convocation éventuelle d’une conférence internationale pour définir les moyens d’éliminer les dangers nucléaires ».

Suite à la Réunion de haut niveau de l'Assemblée générale sur le désarmement nucléaire qui s'est tenue le 26 septembre 2013 à l'ONU, la Première Commission de l'Assemblée générale – en charge du désarmement nucléaire – a adopté la résolution [A/RES/68/32] par laquelle elle demande « que des négociations commencent au plus tôt, dans le cadre de la Conférence du désarmement, en vue de l’adoption rapide d’une convention globale relative aux armes nucléaires interdisant la détention, la mise au point, la fabrication, l’acquisition, la mise à l’essai, l’accumulation, le transfert et l’emploi ou la menace d’emploi de ces armes et prévoyant leur destruction ». La résolution a été approuvée par la Première Commission par un vote de 129 voix contre 28 et 19 abstentions. L'Assemblée générale a adopté la résolution le 5 décembre 2013, par un vote de 137 voix contre 28 et 20 abstentions.

Elle décide également de « convoquer, au plus tard en 2018, une Conférence internationale de haut niveau des Nations Unies sur le désarmement nucléaire pour examiner les progrès accomplis à cet égard ».

NOTE VERBALE DU 19/02/2014 AUX GOUVERNEMENTS
Par une note verbale datée du 19 février 2014, les États Membres ont été invités à faire connaître leurs vues sur la question. Ils ont en outre été invités à fournir un résumé de leurs contributions pour insertion dans le rapport du Secrétaire général, le texte de ces contributions devant être affiché in extenso sur le site Web du Bureau des affaires de désarmement s’ils en faisaient la demande. Les réponses sont reproduites à la section II du présent rapport du 08/08/2014 "Suivi de la réunion de haut niveau de l’Assemblée générale sur le désarmement nucléaire de 2013 du 08/08/2014 - A/69/172"Les réponses reçues après la date limite seront publiées dans un additif au présent rapport. 

Réponse reçue du gouvernement français (30/05/14)
La position de la France demeure la même que celle exprimée dans l’explication de vote concernant la résolution 68/32 prononcée en Première Commission, le 4 novembre 2013, au nom des États-Unis d’Amérique, du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord et de la France, à la soixante-huitième session de l’Assemblée générale. 
La France, parce qu’elle soutient pleinement l’objectif ultime d’un monde sans armes nucléaires, en conformité avec les objectifs du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires, a participé à la réunion de haut niveau organisée le 26 septembre 2013. Cependant, les vues qu’elle a exprimées lors de cette réunion ainsi que celles de nombreux autres États n’ont pas été reflétées dans le texte de la résolution 68/32
La France considère que le non-respect par certains États de leurs obligations de non-prolifération nucléaire constitue la menace la plus sérieuse à la paix et à la sécurité internationales. Elle regrette donc que désarmement et non-prolifération n’aient pas été traités de manière équilibrée lors de la réunion, alors que la lutte contre la prolifération est un impératif pour la sécurité de tous et l’une des conditions du succès de l’approche étape par étape vers le désarmement nucléaire. 
Par ailleurs, le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires est la pierre angulaire du régime de non-prolifération et la base des efforts internationaux de désarmement. Dans ce contexte, la France est très préoccupée par la référence unique, insuffisante, accessoire et déséquilibrée au Traité qui est faite dans la résolution. De même, aucune référence n’est faite au plan d’action consensuel de 2010, qui constitue pourtant la meilleure voie vers des progrès dans le domaine du désarmement nucléaire multilatéral. 
La résolution appelle par ailleurs à la négociation d’un nouvel instrument, qui n’est pas mentionné dans le plan d’action de 2010. Cependant, la France reste convaincue que seul un processus global, progressif et concret permettra des progrès réels, méthodiques et réguliers de désarmement tout en maintenant la sécurité et la stabilité mondiales. C’est la seule voie pour parvenir à un monde plus sûr et créer les conditions d’un monde sans armes nucléaires. Conformément à ce processus, les États parties au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires ont convenu que la prochaine étape prioritaire multilatérale de désarmement nucléaire était la négociation d’un traité interdisant la production de matières fissiles pour la fabrication d’armes et autres dispositifs explosifs nucléaires, ainsi que l’entrée en vigueur rapide du Traité d’interdiction complète des essais nucléaires. 
Enfin, alors qu’une conférence des parties chargée de l’examen du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires est prévue en 2015, la planification d’une autre conférence en 2018 pour discuter de désarmement nucléaire, telle que proposée dans la résolution, n’est pas cohérente avec ce calendrier. Dans ce la France est préoccupée par le risque d’affaiblissement de la détermination des États à assurer le succès de la conférence d’examen.

DOCUMENTATIONS